Compagnie pour l'Innovation dans l'Habitat (C.I.H.) Société Anonyme
Numéro de dépôt :
97704046
Date de dépôt :
07/11/1997
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/11/2007
Présentation de la marque CIH COMPAGNIE POUR L'INNOVATION DANS L'HABITAT
Déposée le 7 novembre 1997 par la Société Anonyme (SA) Compagnie pour l'Innovation dans l'Habitat (C.I.H
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CIH COMPAGNIE POUR L'INNOVATION DANS L'HABITAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-51 du 19 décembre 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Compagnie pour l'Innovation dans l'Habitat (C.I.H domicilié(e) Zone Artisanale, 26190 LA MOTTE FANJAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 617 226 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Compagnie pour l'Innovation dans l'Habitat (CIH) Madame Nadine MAYER - France.
La marque CIH COMPAGNIE POUR L'INNOVATION DANS L'HABITAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97704046.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Compagnie pour l'Innovation dans l'Habitat (C.I.H.) Société Anonyme - Zone Artisanale, 26190 LA MOTTE FANJAS - France - SIREN 413617226
Compagnie pour l'Innovation dans l'Habitat (CIH) Madame Nadine MAYER - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-25
Publication - Publication le 19 déc. 1997 au BOPI 1997-51
Appareils d'éclairage, lustres, lampes d'éclairage, lampadaires. Meubles, glaces (miroirs) et cadres pour la décoration. Sièges (meubles). Appliques murales décoratives en matière non textile (ameublement). Literie à l'exception du linge de lit. Objet d'art en bois, liège, roseau, jonc osier, corne, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédané de toutes ces matières ou en matière plastique. Figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique. Coussins. Vaisselle en verre, porcelaine et faïence. Pots à fleurs. Vases en métaux non précieux. Figurines (statuettes) en porcelaine, en terre-cuite ou en verre. Tissu d'ameublement ; revêtement de meuble en matière textile ou en matière plastique ; housse pour coussins ; tentures murales en matière textile ; tissu à usage textile, couverture de lit et de table, rideaux en matière textile ou en matière plastique ; linge de lit, linge de maison, linge de bain (à l'exception de l'habillement). Tapis, paillasson, natte ; linoléum et autres revêtements de sols à l'exception des carrelages.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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